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Résultats de 61 à 72 sur 106

Fiche juridique — Création littéraire

Prix littéraires et retenue à la source

Sur les prix littéraires versés aux auteurs, français ou étrangers, doit-on retenir l’impôt à la source ?

Auteur-autrice - Organisateur de manifestation littéraire

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

Association et promotion littéraire

Est-il possible de créer une association ayant pour objet d’aider des auteurs amateurs ou indépendants à éditer leurs livres ?

Auteur-autrice

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

B.A.T. auteur et éditeur

L’auteur juge très souvent l’iconographie de qualité insuffisante ou approximative, notamment sur les couleurs ou le piqué. Comment être d’accord entre auteur et éditeur sans heurts...

Auteur-autrice - Maison d'édition

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

Premier contrat d'un auteur avec un éditeur

Pour un auteur, comment analyser un premier contrat d’édition?

Auteur-autrice

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

Date limite de publication

Lorsqu’il signe un contrat d’édition avec un auteur, dans quel délai l’éditeur est-il obligé de publier le manuscrit?

Auteur-autrice - Maison d'édition

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

Protection du titre d’un livre

Un éditeur souhaite publier un livre en parallèle d’une exposition du même nom. Un confrère éditeur a contacté l’association organisatrice pour interdire d'utiliser le titre de...

Auteur-autrice - Maison d'édition

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

Insertion de publicité dans un livre

Est-il possible d'insérer de la publicité payante dans un livre ? Quelles obligations juridiques ou statutaires cela suppose-t-il ?

Maison d'édition

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

Contractualiser un directeur de collection

Un éditeur ayant repris une maison d’édition, dont l'ancien propriétaire est l’auteur d’ouvrages édités. Un récent changement de statut n'autoriserait pas à le rémunérer en droits...

Maison d'édition

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire - Education artistique et culturelle

Rémunération de lectures de textes par un auteur étranger

Comment rémunérer les temps de médiation pour les auteurs étrangers venant présenter leurs œuvres ?

Bibliothèque - Librairie - Organisateur de manifestation littéraire

Mis à jour le 16 décembre 2025
Fiche juridique — Création littéraire

Non accord sur un manuscrit définitif

Un éditeur et un auteur s’opposent sur les délais de remise du manuscrit définitif.

Auteur-autrice - Maison d'édition

Mis à jour le 16 décembre 2025
Trace des rencontres professionnelles — Accessibilité

Mettre en place des projets en direction des personnes âgées dépendantes ? (octobre 2022)

Retrouvez ci-dessous une boîte à outils relative au webinaire du 18 octobre 2022 organisé avec les Médiathèques de la Baie de Saint-Brieuc et la Bibliothèque des...

Tous les acteurs culturels

Mis à jour le 3 décembre 2025
Aides et financement — Accessibilité

Développer un projet autour du livre en milieu hospitalier

Livre et lecture en Bretagne vous accompagne si vous souhaitez mettre en place une offre de lecture en milieu de santé, que ce soit au sein...

Tous les acteurs culturels

Mis à jour le 1 décembre 2025