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Question juridique – Auteurs / Éditeurs / Publics éloignés

Enregistrer un livre audio

Un éditeur de livres envisage d’enregistrer un livre audio. Quels accords ou contrats établir ?
Éditeur de livres, j’envisage d’enregistrer un livre audio .
Dans certains cas, l’auteur a lui-même enregistré son récit, parfois avec la participation de ses amis.
Il peut également s’agir de textes du domaine public, contes, romans, théâtre, mis en scène et joués par des comédiens, avec de l’illustration sonore, musicale et bruitages.
Quels accords ou contrats établir ?
Réponse (06/11/2018)
A l’origine existe un texte. Il est écrit par un auteur.
Ensuite vient une bande sonore, enregistrée par un interprète.

Le texte est soumis aux droits d’un auteur, ou libre de droits dans le cas d’œuvres tombées dans le domaine public.

Transposer un texte de l’écrit à l’audio constitue une adaptation soumise à l’autorisation de l’auteur lorsqu’il y en a un. Il en va de même pour la reproduction et la représentation de cette adaptation à l’occasion de la commercialisation à suivre.

Traditionnellement, dans les contrats de cession des droits d’édition, les droits d’adaptation audio sont cédés à l’éditeur. C’est un point à vérifier.

Dans le cas contraire, Il y a lieu de signer avec l’auteur un contrat de cession des droits d’adaptation audio.

Une fois ces droits acquis, il convient de produire l’enregistrement du « master » audio, c’est-à-dire la bande ou le fichier numérique initial qui sera ensuite commercialisé par reproduction et distribution sur supports ou mise à disposition en ligne.

Cette production peut être réalisée de différentes manières, minimaliste, une personne lit le texte et s’enregistre avec son ordinateur, ou, à l’opposé, avec force effets spéciaux, bruitages et comédiens enregistrés et mixés en studio professionnel.

Si c’est l’auteur lui-même qui a enregistré le master audio et qui vous le remet, vous concluez avec lui un accord au titre duquel il vous cède des droits de commercialisation audio du master et vous garantit tant au titre des droits d’auteur (les siens en l’occurrence) qu’au titre des autres participants à l’enregistrement, c’est-à-dire lui-même et ses amis en qualité d’interprètes.

Dans le cas le plus fréquent où vous produisez vous-même le master, une fois acquis les droits d’adaptation audio de l’auteur, il vous faut traiter avec un studio d’enregistrement.

Il faut savoir que celui qui dit le texte a obligatoirement la qualité d’artiste interprète. Les sommes qui lui sont versées sont des salaires, en contrepartie de la prestation d'enregistrements et de la cession de ses droits sur l'interprétation.

Il doit signer un contrat d’engagement d’artiste interprète.

Généralement, le studio d’enregistrement se charge d’engager les artistes interprètes, les rémunère et vous garantit l’exercice paisible de votre commercialisation. Il dispose des locaux, du matériel, et du personnel lui permettant de vous fournir un master prêt à l’emploi.

Le contrat entre vous et le studio est un contrat de prestations de services incluant la cession des droits de l’artiste interprète.

Il est aussi possible à l’éditeur d’engager lui-même l’artiste interprète et de superviser l’enregistrement en studio, ce dernier effectuant une mission purement technique d’enregistrer et mixer, sans aucune gestion de l’artiste interprète ni de ses droits.

En définitive, chaque situation est particulière.

Pour résumer, sur le plan juridique, il convient de sécuriser les droits de l’auteur et ceux de l’artiste interprète, soit par accord direct, soit par l’intermédiaire d’un producteur audio ou d’un studio d’enregistrement.