L’assiette de rémunération de l’artiste se calcule en principe hors taxes (HT).

C’est ensuite la situation au regard de l’assujettissement à la TVA de chacune des parties, éditeur et auteur, qui détermine les montants en jeu.

L’éditeur non assujetti vend sans appliquer de TVA.

L’auteur facture les sommes qui lui sont dues par l’éditeur soit avec TVA s’il est assujetti, soit sans TVA s’il ne l’est pas.

C’est pourquoi il est recommandé de rédiger la clause de rémunération sans faire entrer la TVA dans les calculs et sans mentionner un quelconque statut de l’auteur ou de l’éditeur, car leurs statuts peuvent évoluer et la réglementation changer.

Dès lors, votre clause pourra être rédigée comme suit :
« Sur chaque exemplaire vendu, l'Auteur recevra une rémunération de 5% HT du prix de vente au public HT »