Les découvertes scientifiques et les résultats de recherches ne sont pas, en eux-mêmes, des œuvres de l’esprit, créations susceptibles de protection par le droit d’auteur.
En revanche, la publication par le chercheur d’un article ou d’un livre est, en principe, protégée par le droit d’auteur, de même que le contenu d’une conférence.

Dès lors, écrire une BD sur la base des publications scientifiques ou littéraires du chercheur constitue une œuvre composite, au sens de l’article L113-4 du Code de la propriété intellectuelle, nécessitant l’accord de l’auteur premier.

Ainsi, l’écriture de cette BD exige la cession des droits du scientifique à cet effet, dans les conditions classiques de forme et de fond exigées par le Code de la propriété intellectuelle.

Attention toutefois, du fait de son statut ou d’un contrat de recherche privé, le scientifique peut avoir cédé ses droits de publication à un organisme ou une société. Il convient donc de s’assurer de la titularité des droits sur la publication scientifique avant d’acquérir les droits auprès du chercheur lui-même.

Le scientifique est donc un co-auteur de la BD, même s’il ne participe pas activement à son écriture.

Par ailleurs, son nom et son image constituent des droits de la personnalité dont lui-seul peut disposer.
En conséquence, l’éditeur de la BD doit obtenir l’accord de la personne quant à l’utilisation de son nom et de son image.
Cet accord peut être avec ou sans contrepartie financière, assise sur le nombre d’exemplaires vendus ou déterminée autrement, somme fixe, rente annuelle…

S’il n’y a pas de forme particulière imposée par la loi ou les usages, il est recommandé d’établir une autorisation en double exemplaire, signée par le chercheur et l’éditeur, stipulant, comme en matière de droit d’auteur, les différentes utilisations qui seront faites du nom et de l’image.
A cet égard, on peut prévoir notamment, outre les droits d’utilisation principaux dans la BD, la promotion par internet et tous médias, la suite éventuelle de cette BD, la fictionnalisation, le développement d’une collection avec ce personnage…
Également, la durée et le territoire de la cession devront figurer dans l’accord.

En cas de succès de la première BD, l’éditeur est ainsi libre de poursuivre l’aventure.