En vertu du Code de la propriété intellectuelle, l’auteur jouit sur son œuvre « d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. » (article L111-1)
Sans son autorisation ou celle de ses ayants droit, vous ne pouvez pas éditer son livre.

Le contrat conclu entre l’éditeur d’un livre et son auteur stipule une certaine durée.
La réédition d’un livre doit donc être envisagée, d’un point de vue juridique, d’abord au regard des droits de l’éditeur initial et ensuite vis-à-vis de l’auteur ou ses ayants droits.

Si vous retrouvez l’éditeur initial, ou un autre éditeur qui aurait acquis les droits par rachat, fusion ou autre, c’est avec lui que vous devrez faire un point sur l’état des droits et leur disponibilité ou non.

De la même manière, vous rechercherez, aux mêmes fins, les ayants droit de l’auteur pour négocier avec eux les conditions de la réédition.

Si vous ne trouvez plus trace de l’éditeur initial, ni de l’auteur ou ses ayants droit, on parle « d’œuvre orpheline », définie par l’article L113-10 du Code, qui dispose : « L'œuvre orpheline est une œuvre protégée et divulguée, dont le titulaire des droits ne peut pas être identifié ou retrouvé, malgré des recherches diligentes, avérées et sérieuses ».

Vous consulterez utilement les sites web de la Sofia (www.la-sofia.org) , et de ReLIRE (https://relire.bnf.fr) .
Ces organismes interviennent dans le cadre des articles L134-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ainsi, Sofia et ReLIRE (en coordination avec la BNF), vous apporteront des informations supplémentaires sur les livres indisponibles.

Vous serez alors en mesure de prendre votre décision de rééditer ou non.

Si vous décidez de rééditer une œuvre orpheline, même en conservant la trace de vos recherches, vous ne serez pas à l’abri d’un recours en contrefaçon de droits d’auteur. C’est donc une décision lourde de conséquences potentielles, à prendre à vos risques et périls…