Même si ce n’est pas une manière fréquente de commercialiser un livre, l’impression à la demande peut constituer le mode normal d’exploitation.
La technique permet en effet aujourd’hui d’envisager l’impression à la demande pour un coût autrefois prohibitif.

Dès lors, le contrat devra refléter l’accord des parties sur ce point.
Concrètement, le contrat d’édition devra, pour la partie « papier », déroger à quelques dispositions légales prévues aux articles L132-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle ainsi qu’à quelques usages et clauses habituellement pratiquées.

Notamment, l’article L132-10 dispose « Le contrat d'édition doit indiquer le nombre minimum d'exemplaires constituant le premier tirage. Toutefois, cette obligation ne s'applique pas aux contrats prévoyant un minimum de droits d'auteur garantis par l'éditeur. » Il est donc conseillé d’indiquer un minimum d’exemplaires très faible ou alors de verser un minimum garanti à l’auteur. C’est une simple adaptation des usages.

Article L132-17-3, l’état des comptes se trouve simplifié, du fait de stock inexistant.

Les clauses de résiliation en raison de l’épuisement du stock devront être supprimées du contrat puisque le principe de départ est l’absence de stock.

Pour le reste, respect des délais de publication, exploitation permanente et suivie, reddition de comptes, rémunération et l’ensemble des clauses habituelles du contrat d’édition sous forme imprimée seront inchangées dans leur principe.

Une lecture attentive du projet de contrat permettra de l’adapter à ce nouveau mode d’exploitation.